La presse a récemment rapporté plusieurs incidents de tirs survenus lors de l'usage du FAMAS, le fusil d'assaut qui équipe l'armée française. Ils auraient pour cause les munitions utilisées. Produites à l'étranger, elles ne seraient pas adaptées aux spécificités...
Il serait injuste que la taxe carbone pénalise ceux qui ne peuvent faire autrement que d'utiliser un véhicule personnel. C'est le cas, notamment, des personnes handicapées obligées d'utiliser un véhicule adapté, faute de transports publics accessibles....
La mention « droits réservés » accompagne fréquemment les photos parues dans les médias. Elle remplace le nom de l'auteur lors de la publication d'une oeuvre dont l'auteur n'a pu être identifié, malgré des recherches. Mais elle est de plus souvent utilisée...
Au sein de la Commission de la Défense, j'ai participé aujourd'hui à l'audition d'Hervé Morin, ministre de la Défense, sur le prochain budget de son ministère. J'ai eu la satisfaction de constater que le prochain budget de la défense serait conforme à...
J'ai assisté aujourd'hui, au sein de la Commission de la Défense, à l'audition d'Hubert Falco, secrétaire d'État aux Anciens combattants , venu présenter son budget pour 2010, dont je suis le rapporteur. Il en a exposé les grandes avancées, sur lesquelles...
Je viens d'interroger la garde des Sceaux sur l'éviction du conjoint violent du domicile conjugal. Ce dispositif, en vigueur depuis quelques années, devait permettre de mettre un terme à la situation, anormale et injuste, dans laquelle c'est l'époux victime...
Auteur d'une proposition de loi sur les chiens dangereux à l'automne 2007, j'ai apporté ma contribution à la loi du 20 juin 2008, qui prévoit notamment que les propriétaires de chiens dangereux doivent suivre une formation. Cette obligation devait être...
J'ai cosigné la proposition de loi de ma collègue Valérie Boyer prévoyant qu' en cas de publication d’images corporelles retouchées, il soit précisé que ces photos ont été retouchées . Cette proposition s'inscrit dans son combat contre l'anorexie. Ces...
Je viens d'interroger le ministre l'Écologie sur le bilan énergétique du passage à l'heure d'été . Il semblerait en effet que certaines études, faisant apparaître d'importantes économies d'énergie, seraient incomplètes ou bientôt obsolètes (elles ne tiennent...
